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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTORTECH PERFORMANCE
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MOTORTECH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTORTECH
MOTORTECH PERFORMANCE, SAS
M. BRIAND YAN

Numéro de dépôt :
3988275
Date de dépôt :
06/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/03/2023
MOTORTECH de MOTORTECH PERFORMANCE

Présentation de la marque MOTORTECH

Déposée le 6 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTORTECH PERFORMANCE et monsieur BRIAND YAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MOTORTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTORTECH PERFORMANCE domicilié(e) ZA DU LOGIS NEUF, 345 ROUTE NATIONALE 97 - 83210 - SOLLIES VILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et monsieur BRIAND YAN domicilié(e) RESIDENCE FONT BLANCHE, 854 ROUTE DE TOURRIS - 83160 - LA VALETTE DU VAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOTORTECH PERFORMANCE, Mle JOSSEAU LAURA domicilié(e) ZA DU LOGIS NEUF, 345 ROUTE NATIONALE 97 - 83210 - SOLLIES VILLES - France.

La marque MOTORTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTORTECH est expirée depuis le 6 mars 2023.

MOTORTECH PERFORMANCE a également déposé les autres marques suivantes : M-TECH


MOTORTECH PERFORMANCE, SAS - ZA DU LOGIS NEUF, 345 ROUTE NATIONALE 97 - 83210 - SOLLIES VILLES - France - SIREN 7

M. BRIAND YAN - RESIDENCE FONT BLANCHE, 854 ROUTE DE TOURRIS - 83160 - LA VALETTE DU VAR - France


MOTORTECH PERFORMANCE, Mle JOSSEAU LAURA - ZA DU LOGIS NEUF, 345 ROUTE NATIONALE 97 - 83210 - SOLLIES VILLES - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Véhicules ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; châssis ou pare-chocs de véhicules ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.